En entrant et en naviguant sur le site Internet « www.LaCCHM.com », l'utilisateur accepte de se conformer à toutes lois et tous règlements applicables. En particulier concernant la propriété exclusive et les droits d'auteur.
La CCHM décline toute responsabilité concernant l'exactitude des renseignements contenus sur ce site Internet qui peuvent être mis à jour sans préavis. L’image de marque, les logos sont la propriété de La CCHM. Son utilisation ne peut être faite sans autorisations préalables.
En aucun cas, La CCHM ne sera tenu responsable de dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs résultant de l'accès ou de l'utilisation par l'utilisateur de ce site Internet. Même si la CCHM à été avisée de la possibilité de la survenance d’un dommage.
Rappel
Les droits d’auteurs
La CCHM est propriétaire des documents présentés dans ce site et en retient tous les droits d'auteur. Aucune partie de ce site Internet ne peut être reproduite par quelque procédé que ce soit sans un accord préalable. Liens vers d’autres sites Les liens établis avec des sites tiers sont fournis à titre indicatif seulement et ne constituent pas une prise de position sur ces sites ou liens. La CCHM ne peut être tenue responsable ni garantir l'exactitude de l'information ou du matériel offerts dans des sites dont le contrôle et la gestion lui échappent. La CCHM se réserve le droit de modifier ou de réviser sans préavis les modalités affichées sur ce site Internet.
Confidentialité
La CCHM respecte la vie privée des visiteurs de son site Internet et s'engage à protéger le droit à la vie privée des personnes pouvant y être identifiées.
Liens vers des sites n'appartenant pas à La CCHM
Ce site Internet pourrait contenir des liens vers des sites de tierces parties. La CCHM n'appuie d'aucune façon ces sites web appartenant à de tierces parties et ne fait aucune représentation en leur nom. Ces liens ne vous sont offerts que par souci de commodité. Conséquemment, La CCHM n’est pas responsable des politiques de confidentialité ni du contenu de ces sites web appartenant à de tierces parties.